Conditions générales de vente
1/ Société
La SAS ROBO dont le siège social est situé au 2 place des Célestins à Lyon (69002) et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon : SIREN : 843 805 946 00012, TVA Intracommunautaire : FR 23 843805 946, exploite La Scène Brasserie située également au 2 place des Célestins, 69002 Lyon
Coordonnées : 04 78 42 08 26 ou info@lascenebrasserie.com
2/ Généralités
Tout achat d’un ou plusieurs produits implique de votre part l’acceptation des présentes conditions.
De ce fait, aucune clause contraire, additionnelle ou modificative ne pourra être opposée à La Scène Brasserie sauf si cette dernière a été expressément acceptée par les deux parties en amont de l’acte d’achat. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des produits vendus en ligne sur le site www.lascenebrasserie.com . L’acceptation des conditions générales de vente lors de l’achat ainsi que la facture délivrée constituent le contrat entre le client et La Scène Brasserie
3/ Modalités de vente
Il vous est proposé en ligne des produits élaborés par La Scène Brasserie sur le site de vente en ligne
Nous vous invitons à lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente qui définissent les termes et les conditions dans lesquels La Scène Brasserie vend ses produits.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent donc uniquement pour les commandes passées sur le site
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
La Scène Brasserie se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par La Scène Brasserie.
Tout Client déclare avoir la capacité juridique conformément à l’article 1124 du Code Civil pour contracter et utiliser le Site conformément aux Conditions Générales de Vente et d’utilisation du Site.
4/ Les Bons Cadeaux
Seule la présentation de l’original du Bon Cadeau reçu par voie postale donne droit à une prestation.
Le Bon Cadeau donne droit à des prestations élaborées par La Scène Brasserie comme indiqué sur le site, que ce soit par le biais d’une réservation en ligne ou directement auprès de l’établissement.
Le Bon Cadeau est valable sur une durée d’un an à compter de la date d’émission selon les dates et jours de la semaine précisés sur le Bon Cadeau.
Les photographies présentées dans le Bon Cadeau ne sont pas contractuelles. Toute reproduction partielle ou entière est interdite.
La délivrance de la prestation interviendra après le contrôle par l’établissement de la validité du Bon Cadeau et du paiement intégral de celui-ci. Ce contrôle implique la validation du numéro du Bon Cadeau par l’établissement pour vérifier l’activation effective de celui-ci.
En cas de non utilisation dans sa période de validité, de perte, de vol ou de destruction du Bon Cadeau, le bénéficiaire ne pourra prétendre à un remboursement ni à une compensation de quelque nature que ce soit. En revanche dans le cas où un bénéficiaire ne peut consommer son Bon Cadeau dans la période prévue, nous l’invitons à contacter l’établissement.
5/ Autres produits
Les produits proposés à la vente par La Scène Brasserie sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client. Chaque produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix ainsi que les caractéristiques particulières. Des différences entre un produit et sa photographie pourront exister, les photos étants non-contractuelles.
6/ Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison ; étant précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la validation de la commande.
Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le site et confirmés au client lors de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont communiqués au client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le site au moment de votre commande.
Nous vous informons qu’en cas d’affichage d’un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande -même validée par nous- sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.
7/ Disponibilité des produits
Les produits vendus sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signalées.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après validation de la commande, La Scène Brasserie en informera le client dans les meilleurs délais par téléphone ou par email afin de convenir avec lui :
· de le rembourser du montant de sa commande ou,
· de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible.
Le client décharge La Scène Brasserie de toute responsabilité en cas de non disponibilité totale ou partielle des produits commandés.
8/ Suivi de la commande
Pour un suivi de commande ou pour toute question relative à votre commande, nous mettons à votre disposition l’adresse mail: info@lascenebrasserie.com ou notre formulaire de contact.
Aucune commande ne sera validée sans un règlement lors du passage de la commande.